Les séances du conseil municipal sont des moments clés de la vie démocratique locale. Elles réunissent les élus pour débattre, orienter et décider des projets qui façonnent le quotidien des Sinois et des Sinoises.
Ouvertes au public, ces séances sont l’occasion d’en savoir plus sur les grandes orientations prises pour la commune.
Dans cette rubrique, vous pouvez consulter la date du prochain conseil municipal. L’ordre du jour y est également publié, dans le respect des délais légaux, afin de garantir à chacun une information claire, transparente et accessible.
Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026
AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
Mardi 7 avril 2026 à 19h00
Espace Maria Casarès
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 09 FÉVRIER 2026
- PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 FÉVRIER 2026
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 22 MARS 2026
- PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 MARS 2026
- ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
- ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS
I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE SIN LE NOBLE
2 - FIXATION D’UNE REDEVANCE D’OCCUPATION DU GROUPE SCOLAIRE PAULETTE DEBLOCK PAR LA SOCIÉTÉ IDKIDS
3 - FIXATION D’UNE REDEVANCE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR NORÉVIE DANS LE CADRE DE LA DÉMOLITION DES COURONNES
II/ AFFAIRES IMMOBILIÈRES
4 - BILAN DES ACQUISITIONS, DES CESSIONS, DES ÉCHANGES ET DES TRANSFERTS EFFECTUÉS AU COURS DE L’ANNÉE 2025
III/ AFFAIRES FINANCIÈRES
5 - ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
6 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026
IV/ RESSOURCES HUMAINES
7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
CRÉATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS D’AGENTS TECHNIQUES POLYVALENTS À TEMPS NON COMPLET AU SEIN DU SERVICE « ENTRETIEN DES LOCAUX » DE LA DIRECTION DES AFFAIRES TECHNIQUES
QUESTIONS ORALES